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Brevet européen · EP3790614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790614
- Numéro de demande
- EP19721637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 15/08 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)G09B 23/28 (2006.01)B65B 3/00 (2006.01)B65B 7/16 (2006.01)B65B 7/28 (2006.01)B65B 31/02 (2006.01)B65B 31/04 (2006.01)G09B 23/30 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- CH 5752018 08.05.2018EP 18209897 03.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061827 08.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/215235 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 mai 2024
Inventeur
- Inventeur
- ZADORY, Matthias Gergely, 6301 Zug, FRÖHLICH, Johannes Malta, Rebwiesstrasse 29c, 8702 Zollikon, BIENDL, Stefan Pascal, Birmannsgasse 2, 4055 Basel → ZADORY, Matthias Gergely, 6301 Zug, BIENDL, Stefan Pascal, 4055 Basel, FRÖHLICH, Johannes Malta, 8702 Zollikon
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 6 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.