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Brevet européen · EP3790617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790617
- Numéro de demande
- EP19799136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/14 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/16 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862669594 P 10.05.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/050381 27.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/213742 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
MOISA, Saar
Vancouver, British Columbia V5L 2N6, CA
SARDARI, Ashkan
Vancouver, British Columbia V7J 1W8, CA
CUMMINGS, Calvin Dane
Surrey, British Columbia V3S 7H5, CA
FUNK, John Andrew
Delta, British Columbia V4E 1V5, CA
GARBEN, Ian
Burnaby, British Columbia V5G 1L5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.