SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3790694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790694
- Numéro de demande
- EP19720530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23B 31/02 (2006.01)B23B 31/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018003839 11.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060649 25.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/214962 14.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 26 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
- 13 sept. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Gleason-Hurth Tooling GmbH, Moosacher Str. 42-44, 80809 München, Allemagne → Gleason Cutting Tools GmbH, Moosacher Str. 42-44, 80809 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
71686 Remseck, DE
71636 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.