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Brevet européen · EP3790796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790796
Numéro de demande
EP18725157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2018
Publié
17 mars 2021
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B63H 21/21 (2006.01)
B63H 25/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2018/062196 11.05.2018
Publication PCT
WO2019/214829 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Volvo Penta Corporation

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

BONDESSON, Anders

412 73 Göteborg, SE

HAMMAR, Katarina

434 94 Vallda, SE

THORIN, Anders

438 98 Hindås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.