FALZAPPARAT FÜR EINE ENDLOSBAHN

Brevet européen · EP3790825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790825
Numéro de demande
EP19727100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 45/09 (2006.01)
B65H 45/22 (2006.01)
Priorité
IT 201800005103 07.05.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/053727 07.05.2019
Publication PCT
WO2019/215607 14.11.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

GDM S.p.A.

Via Battindarno, 91, 40133 Bologna, IT

Inventeur

FUSARPOLI, Aldo

26010 Offanengo (Cremona), IT

ROSANI, Marco

26019 Vailarate (Cremona), IT

PIANTONI, Matteo

24021 Albino (Bergamo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.