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Brevet européen · EP3790842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790842
Numéro de demande
EP19726891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C01B 3/04 (2006.01)
B01J 29/12 (2006.01)
F24S 20/20 (2018.01)
F24S 50/40 (2018.01)
F24S 50/80 (2018.01)
F24S 70/10 (2018.01)
F24S 70/65 (2018.01)
F24S 90/00 (2018.01)
F24S 80/00 (2018.01)
B01J 19/12 (2006.01)
Priorité
CH 5682018 07.05.2018
CH 9742018 09.08.2018
Demande PCT
PCT/CH2019/050009 03.05.2019
Publication PCT
WO2019/213787 14.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.