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Brevet européen · EP3790842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790842
- Numéro de demande
- EP19726891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C01B 3/04 (2006.01)B01J 29/12 (2006.01)F24S 20/20 (2018.01)F24S 50/40 (2018.01)F24S 50/80 (2018.01)F24S 70/10 (2018.01)F24S 70/65 (2018.01)F24S 90/00 (2018.01)F24S 80/00 (2018.01)B01J 19/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 5682018 07.05.2018CH 9742018 09.08.2018
- Demande PCT
- PCT/CH2019/050009 03.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/213787 14.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.