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Brevet européen · EP3791003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791003
Numéro de demande
EP19722250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
16 nov. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 14/00 (2006.01)
C22F 1/18 (2006.01)
Priorité
US 201815972319 07.05.2018
Demande PCT
PCT/US2019/024574 28.03.2019
Publication PCT
WO2019/217006 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

ATI Properties LLC

1600 N.E. Old Salem Road, Albany, OR 97321, US

Inventeur

MANTIONE, John, V.

Indian Trail, NC 28079, US

GARCIA-AVILA, Matias

Matthews, NC 28079, US

ARNOLD, Matthew, J.

Charlotte, NC 28277, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.