FRÄSWERKZEUG

Brevet européen · EP3791983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791983
Numéro de demande
EP20196450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2020
Publié
17 mars 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 102019214041 16.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

Ehrler, Rolf

79331 Teningen, DE

Dallmann, Martin

09112 Chemnitz, DE

Ebel, Jakob

72514 Inzigkofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.