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Brevet européen · EP3792470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792470
Numéro de demande
EP19382788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
26 janv. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/06 (2006.01)
B64D 41/00 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
F16K 3/06 (2006.01)
F16K 31/30 (2006.01)
F16N 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Airbus Operations S.L.

Airbus Operations, S.L.

Paseo John Lennon s/n Edificio A4 2° Planta, A4C2P028, 28906 Getafe, ES

Inventeur

FERNÁNDEZ LÓPEZ, Pio

28905 Getafe, ES

CHIABRANDO, Marcos Javier

28906 Getafe, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.