DURCHFLUSSMODULATOR FÜR EIN FLUID

Brevet européen · EP3792531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792531
Numéro de demande
EP19197288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/08 (2006.01)
F16K 3/10 (2006.01)
F23N 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

OLDEHUS, Ulrich

49393 Lohne, DE

MUNSTERHUIS, Wim

7751GP Dalen, Drenthe, NL

QUATMANN, Anton

49377 Vechta, DE

BAARDA, Gerrit Jan

7827RE Emmen, Drenthe, NL

PETERSMANN, Martin

49086 Osnabrueck, DE

KAMMERAHL, Andreas

49448 Lemfoerde, DE

METKER, Clemens

49186 Bad Iburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.