EINHEIT MIT LICHTAUFNEHMENDEN ELEMENTEN
Brevet européen · EP3792983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792983
- Numéro de demande
- EP19914691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01L 31/02 (2006.01)H01L 27/14 (2006.01)H01L 27/148 (2006.01)H01L 29/762 (2006.01)H01L 25/04 (2014.01)H01L 31/101 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030078 31.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/019744 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 30 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Kyoto Semiconductor Co., Ltd., 1724, Shimotsuboyama, Shimotsuke-shi, Tochigi, Japon → Dexerials Photonics Solutions Corporation, 1724, Shimotsuboyama, Shimotsuke-shi, Tochigi, Japon
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 30 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Dexerials Photonics Solutions Corporation, 1724, Shimotsuboyama, Shimotsuke-shi, Tochigi, Japon → Dexerials Corporation, 1724, Shimotsuboyama, Shimotsuke-shi, Tochigi 3230194, Japon
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 6 févr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kyoto Semiconductor Co., Ltd., 307-21 Nishiote-cho, Fushimi-ku, Kyoto-shi, Kyoto 612-8362, Japon → Kyoto Semiconductor Co., Ltd., 1724, Shimotsuboyama, Shimotsuke-shi, Tochigi, Japon
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
3 entrées antérieures
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 6128362, JP
Kyoto-shi Kyoto 6128362, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.