PHOSPHORHALTIGE OLIGOMERE UND POLYMERE
Brevet européen · EP3794061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794061
- Numéro de demande
- EP19730685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C08G 79/00 (2006.01)C08G 79/02 (2016.01)C08G 73/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18173380 18.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063001 20.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/219977 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 11 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 11 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 26 févr. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 26 févr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 24.12.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 25 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
1 entrée antérieure
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.