GEGEN BAKTERIELLE ADHÄSION RESISTENTE OBERFLÄCHEN
Brevet européen · EP3794079 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794079
- Numéro de demande
- EP19803564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61L 15/24 (2006.01)A61L 15/42 (2006.01)A61L 15/46 (2006.01)A61L 27/34 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/54 (2006.01)A61L 29/08 (2006.01)A61L 29/14 (2006.01)A61L 29/16 (2006.01)A61L 31/10 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)A61L 31/16 (2006.01)B05D 5/08 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)C09D 7/65 (2018.01)B05D 7/02 (2006.01)B05D 7/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201862673490 P 18.05.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/050683 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/218088 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
Toronto, Ontario M5R 2R3, CA
Brampton, Ontario L7A 1Y5, CA
Mississauga, Ontario L5A 2M3, CA
Toronto, Ontario M4Y 3C4, CA
Toronto, Ontario M4K 1Z1, CA
Toronto, Ontario M4Y 1G3, CA
Stittsville, Ontario, K2S 0M1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.