INKUBATOR MIT EINEM PCM-BASIERTEN WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3794297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794297
- Numéro de demande
- EP19732468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F28D 1/03 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)A61G 11/00 (2006.01)A01K 41/02 (2006.01)B01L 1/02 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2018/053457 17.05.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/054074 16.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/220395 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 18 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 18.04.2023
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
1024 Ecublens
4300 Waremme, BE
1806 St-Legier
1004 Lausanne
1006 Lausanne
1113 St-Saphorin-sur-Morges
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.