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Brevet européen · EP3795199 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795199
Numéro de demande
EP19833984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
JP 2018130087 09.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/023088 11.06.2019
Publication PCT
WO2020/012850 16.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 19 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Goodman Co., Ltd.

5th Floor KDX Nagoya Sakae Building 4-5-3 Sakae Naka-ku Nagoya-shi, Aichi 460-0008, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

OKAMOTO, Mitsumasa

Seto-shi, Aichi 489-0976, JP

KUNISADA, Takashi

Seto-shi, Aichi 489-0976, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.