GENOMFRAKTIONIERUNG

Brevet européen · EP3795697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795697
Numéro de demande
EP20192599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2015
Publié
24 mars 2021
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12Q 1/68 (2018.01)
C40B 40/08 (2006.01)
C40B 40/06 (2006.01)
C40B 30/04 (2006.01)
C12P 19/34 (2006.01)
Priorité
US 201461935827 P 04.02.2014
US 201462040307 P 21.08.2014
Divisionnaire de
EP15746731
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 4 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  4. 4 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Inventeur

BROWN, Keith

Carlsbad, CA 92008, US

DANSKY, Peter

Solana Beach, CA 92075, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.