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Brevet européen · EP3795734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795734
Numéro de demande
EP20190850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
12 juil. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 39/02 (2006.01)
D06F 39/08 (2006.01)
D06F 37/26 (2006.01)
Priorité
IT 201900016712 19.09.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

DE NOIA, Eros

I-20900 Monza, MONZA E BRIANZA, IT

MALACRIDA, Alessandro

I-20900 Monza, MONZA E BRIANZA, IT

BOSSI, Mauro

I-20900 Monza, MONZA E BRIANZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.