KONSTRUKTION ODER REKONSTRUKTION VON 3D-STRUKTUREN

Brevet européen · EP3796259 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796259
Numéro de demande
EP20193049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06T 7/33 (2017.01)
Priorité
US 201962901472 P 17.09.2019
US 202016990800 11.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Canon U.S.A., Inc.

One Canon Park, Melville, New York 11747, US

Inventeur

KUNIO, Mie

Irvine, CA 92612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.