LITHIUMSEKUNDÄRBATTERIE

Brevet européen · EP3796457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796457
Numéro de demande
EP19803434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/0585 (2010.01)
H01M 4/131 (2010.01)
H01M 4/485 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 50/434 (2021.01)
H01M 50/437 (2021.01)
H01M 50/46 (2021.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 4/525 (2010.01)
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/1391 (2010.01)
Priorité
JP 2018095782 17.05.2018
JP 2019061687 27.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/019173 14.05.2019
Publication PCT
WO2019/221143 21.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

NGK Insulators, Ltd.

2-56, Suda-cho, Mizuho-ku,, Nagoya-shi, Aichi 467-8530, JP

Inventeur

YURA, Yukinobu

Nagoya-Shi, Aichi 467-8530, JP

OKADA, Shigeki

Nagoya-Shi, Aichi 467-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.