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Brevet européen · EP3796774 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796774
Numéro de demande
EP19727120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01K 11/00 (2006.01)
Priorité
SE 1850606 23.05.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/050457 20.05.2019
Publication PCT
WO2019/226101 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

DeLaval Holding AB

P.O. Box 39, 147 21 Tumba, SE

Inventeur

FLORCZAK, Keld

147 21 Tumba, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.