SYSTEM UND VERFAHREN ZUR SCHÄTZUNG PHYSIKALISCHER PARAMETER EINES MEDIUMS

Brevet européen · EP3797305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797305
Numéro de demande
EP19734727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
19 févr. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/0538 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01R 27/02 (2006.01)
Priorité
EP 18305801 22.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/066518 21.06.2019
Publication PCT
WO2019/243596 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Université de Rennes

Campus de Beaulieu 263 avenue du Général Leclerc CS 74205, 35042 Rennes, FR

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

101 rue de Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, FR

Inventeur

MODOLO, Julien

35450 Dourdain, FR

CARVALLO, Andres

35000 Rennes, FR

WENDLING, Fabrice

35235 Thorigné-Fouillard, FR

BENQUET, Pascal

35160 Montfort-sur-Meu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.