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Brevet européen · EP3797503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797503
Numéro de demande
EP19737667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
13 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
GB 201810294 22.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/066479 21.06.2019
Publication PCT
WO2019/243579 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  5. 14 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.07.2022

  6. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

Senseon Tech Ltd

100 Pall Mall, London, Greater London SW1Y 5NQ, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ATKINSON, David

London SW1Y 5NQ, GB

MISTRY, James

London SW1Y 5NQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.