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Brevet européen · EP3797683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797683
Numéro de demande
EP20207644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
31 mars 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
A62B 7/00 (2006.01)
A62B 9/00 (2006.01)
A62B 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201514667451 24.03.2015
US 201514667480 24.03.2015
US 201514695708 24.04.2015
US 201514749397 24.06.2015
US 201514803799 20.07.2015
US 201514819165 05.08.2015
US 201514939789 12.11.2015
Divisionnaire de
EP16769634
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Ventec Life Systems, Inc.

19021 120th Avenue NE, Suite 101, Bothell, Washington 98011, US

Inventeur

DeVries, Douglas F.

Bothell, Washington 98021, US

Good, David. M

Bothell, Washington 98021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.