MACHINE DE THERMOFORMAGE, D'OPERCULAGE ET DE DECOUPE DE CONTENANTS MULTIFORMAT
Brevet européen · EP3797968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797968
- Numéro de demande
- EP20198248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 51/10 (2006.01)B29C 51/36 (2006.01)B29C 51/08 (2006.01)B29C 51/26 (2006.01)B29C 51/30 (2006.01)B29C 65/74 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B65B 7/16 (2006.01)B65B 59/00 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B65B 31/02 (2006.01)B65B 47/02 (2006.01)B65B 47/04 (2006.01)B65B 47/08 (2006.01)B65B 47/10 (2006.01)B65B 59/04 (2006.01)B65B 61/06 (2006.01)B65B 61/14 (2006.01)B65B 51/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910615 26.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
KERNEN, Samuel
29300 Quimperle, FR
GUEGAN, Stéphane
29300 Quimperle, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.