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Brevet européen · EP3798066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798066
Numéro de demande
EP20193998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
31 mars 2021
Délivré
27 avr. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/34 (2006.01)
B60S 1/52 (2006.01)
Priorité
JP 2019174958 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

MACHIDA, Ken

Gunma, 3768555, JP

NAKAJIMA, Nobutaka

Gunma, 3768555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.