PLATTENLEUCHTE UND KIT MIT DER PLATTENLEUCHTE

Brevet européen · EP3798502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798502
Numéro de demande
EP19200506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
8 sept. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Inventeur

Bowness, Anton

Shiremoor, Newcastle Upon Tyne, GB

Maughan, Steve

Spennymoor, Durham DL16 7HL, GB

Archer, Peter

Newton Aycliffe, Durham DL5 4XE, GB

Geppert, Jakob

6971 Hard, AT

Stockley, Paul

Heighington, Durham DL56RL, GB

Pilkington, Gary

Browney, Durham, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.