MOUVEMENT HORLOGER
Brevet européen · EP3798741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798741
- Numéro de demande
- EP19200461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 29/02 (2006.01)G04B 33/08 (2006.01)G04B 5/18 (2006.01)G04B 45/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
FORSEY, Stephen
2416 Les Brenets
CORNEILLE, Florian
25700 Mathay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.