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Brevet européen · EP3799081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799081
- Numéro de demande
- EP20191522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2013
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 7/36 (2006.01)H01B 7/08 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)
- Priorité
- US 201261678107 P 01.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
Al-Ali, Ammar
San Juan Capistrano, CA 92675, US
Abdul-Hafiz, Yassir
Aliso Viejo, CA 92656, US
Forrest, Kevin
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
MacNeish, William Jack
Costa Mesa, CA 92627, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.