SPRITZPISTOLENSYSTEM MIT FLUIDDURCHFLUSSSTEUERUNG
Brevet européen · EP3799963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799963
- Numéro de demande
- EP20199426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 12/00 (2018.01)
- Priorité
- US 201962910917 P 04.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
DUFAULT, Peter N
Arden Hills, MN 55112, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.