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Brevet européen · EP3800117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800117
Numéro de demande
EP20189933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2020
Publié
7 avr. 2021
Délivré
1 janv. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/02 (2006.01)
B60B 27/02 (2006.01)
B60B 35/04 (2006.01)
Priorité
TW 108135430 01.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Lee, Chung-Che

No.303, Sec, 7, Lingang Rd. Qingshui Dist., Taichung City 436, TW

Inventeur

Lee, Chung-Che

Taichung City 436, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.