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Brevet européen · EP3800317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800317
Numéro de demande
EP20199701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
7 avr. 2021
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 7/10 (2006.01)
E06B 7/06 (2006.01)
E06B 3/22 (2006.01)
E06B 3/263 (2006.01)
Priorité
DE 102019126756 04.10.2019
DE 102020106694 11.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 12 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2025

  4. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

SCHÜCO International KG

Karolinenstrasse 1 - 15, 33609 Bielefeld, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

HANKE, Carsten

33729 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.