PARENTERALE NÄHRFORMULIERUNG
Brevet européen · EP3801059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801059
- Numéro de demande
- EP19731456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A23L 33/00 (2016.01)A23L 33/11 (2016.01)A23L 33/12 (2016.01)A61J 1/00 (2023.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201862679352 P 01.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/034388 29.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/232044 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TROUILLY, Jean-Luc
1420 Braine L'Alleud, BE
HISE BROWN, Mary
Vernon Hills, Illinois 60061, US
JEANNIN, Laurent
1180 Uccle, BE
HECQ, Julien
1180 Uccle, BE
FAHIER, Julie
1420 Braine L'Alleud, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.