EINHEIT FÜR EINE KAFFEEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3801150 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801150
- Numéro de demande
- EP19703344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)A47J 42/50 (2006.01)A47J 31/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 18175384 31.05.2018EP 18198887 05.10.2018EP 18198888 05.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/053323 11.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/228681 05.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 28 août 2024
Titulaire
- Titulaire
- Creatrix AG, Platz 11, 9100 Herisau → Creatrix AG, c/o altrimo ag, Platz 11, 9100 Herisau
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.