BODENREINIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3801175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801175
- Numéro de demande
- EP19810956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 13/59 (2006.01)A47L 13/20 (2006.01)A47L 13/22 (2006.01)A47L 13/253 (2006.01)A47L 13/254 (2006.01)A47L 13/258 (2006.01)
- Priorité
- US 201862677376 P 29.05.2018US 201862695486 P 09.07.2018US 201862767579 P 15.11.2018US 201962795239 P 22.01.2019US 201962833255 P 12.04.2019US 201916423817 28.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/034277 29.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/231969 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
ADAMS, Paul H.
Bridgeport, Connecticut 06610, US
HARRINGTON, William
Bridgeport, Connecticut 06610, US
PATTERSON, Joseph K.
Bridgeport, Connecticut 06610, US
SMITH, Robert F.
Bridgeport, Connecticut 06610, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.