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Brevet européen · EP3801263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3801263
Numéro de demande
EP18919992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2018
Publié
14 avr. 2021
Délivré
24 janv. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/151 (2006.01)
A61B 5/15 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/020094 25.05.2018
Publication PCT
WO2019/224991 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  3. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

The School Corporation Kansai University

3-3-35, Yamate-cho, Suita-shi, Osaka 564-8680, JP

Aiki Riotech Corporation

No.39, Inokuchikobando-cho, Inazawa-shi, Aichi 492-8162, JP

Inventeur

MATSUMOTO, Hajime

Inazawa-shi, Aichi 492-8162, JP

AOYAGI, Seiji

Suita-shi, Osaka 564-8680, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.