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Brevet européen · EP3801794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801794
- Numéro de demande
- EP19731467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 13/49 (2014.01)A63F 13/86 (2014.01)
- Priorité
- US 201815994579 31.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/034460 29.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/232094 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
HERMAN, Andrew
San Mateo, CA 94404, US
BENEDETTO, Warren
San Mateo, CA 94404, US
NOSS, Landon
San Mateo, CA 94404, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.