VORRICHTUNG MIT ANTRIEBS- UND ABTRIEBSROLLEN AN NICHT-PARALLELEN ODER PARALLELEN UND GEGENSEITIG SCHWENKBAREN ACHSEN

Brevet européen · EP3802007 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3802007
Numéro de demande
EP19728621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
A61F 2/64 (2006.01)
A61F 2/68 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
A61F 2/50 (2006.01)
A61H 3/00 (2006.01)
A61H 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 18174881 29.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/063973 29.05.2019
Publication PCT
WO2019/229127 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL

Vrije Universiteit Brussel

Pleinlaan 2, 1050 Brussel, BE

Inventeur

LEFEBER, Dirk

2870 Puurs, BE

RODRÍGUEZ CIANCA, David

28804 Alcalá de Henares (Madrid), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.