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Brevet européen · EP3803183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803183
- Numéro de demande
- EP18920726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2018
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/14 (2006.01)F16L 37/133 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053907 31.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/229502 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 9 oct. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Hanil Tube Corporation, 689-3, Kyoung Seo-Dong, Seo-Gu, Incheon 404-722, Corée du Sud → Hanil Tube Corporation, 17, Wonjeon-ro, Seo-gu, Incheon 22744, Corée du Sud
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
CHOO, Seong-Hwa
Incheon 404-170, KR
LIM, Jeong-Ho
Incheon 404-170, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.