MODULARES FAHRZEUGSYSTEM
Brevet européen · EP3803258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803258
- Numéro de demande
- EP19727986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F41H 7/02 (2006.01)F41A 23/00 (2006.01)B65D 90/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018103225 U 08.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063609 27.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/233797 12.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 16 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.08.2024
- 17 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Rheinmetall Landsysteme GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Unterlüß, Allemagne (supprimé)
- Inventeur
- BAUMEIER, Andreas, c/o Rheinmetall Landsysteme GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Str. 2, 29345 Unterlüß, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 17 juil. 2024
Adresses de registre
- Adresses de registre
- Titulaire
- Rheinmetall Landsysteme GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Südheide, Allemagne
- Inventeur
- BAUMEIER, Andreas, c/o Rheinmetall Landsysteme GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Str. 2, 29345 Südheide, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
BAUMEIER, Andreas
29345 Südheide, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.