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Brevet européen · EP3803312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803312
Numéro de demande
EP19733316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01M 3/24 (2006.01)
G01M 3/28 (2006.01)
G01M 5/00 (2006.01)
G01F 1/66 (2022.01)
G01F 15/06 (2022.01)
E03B 7/00 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
G01F 1/684 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
G01L 19/08 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
G01F 1/667 (2022.01)
G01F 15/063 (2022.01)
Priorité
US 201862682751 P 08.06.2018
US 201862683566 P 11.06.2018
US 201862784208 P 21.12.2018
US 201962823539 P 25.03.2019
Demande PCT
PCT/US2019/035857 06.06.2019
Publication PCT
WO2019/236897 12.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

KRYWYJ, Daniel Milne

San Diego, California 92121, US

PRSHA, Jeffrey A.

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.