SYSTEM, VORRICHTUNG, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT ZUR SIMULATION DER INTERAKTION VON UHREN
Brevet européen · EP3803515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803515
- Numéro de demande
- EP19727358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04C 3/00 (2006.01)G04D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18174447 25.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063699 27.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224403 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 16 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
- Titulaire
- Force Dimension Technologies Sàrl, Allée de la Petite Prairie 2, 1260 Nyon (supprimé)
- Inventeur
- CONTI, François, Chemin des Sapins 10, 1170 Aubonne, NIARITSIRY, Tiavina, Grand-Rue 9, 1347 Le Sentier, MAILLAT, Luc, Grand Rue 54, 1373 Chavornay, HELMER, Patrick, Chemin de la Chapelle 15, 1233 Bernex, GRANGE, Sébastien, Avenue des Figuiers 19, 1007 Lausanne, ROUILLER, Patrice, Chemin des Marauttions 14, 1270 Trélex (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 14 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Force Dimension Technologies Sàrl, Allée de la Petite Prairie 2, 1260 Nyon
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
- Inventeur
- CONTI, François, Chemin des Sapins 10, 1170 Aubonne, NIARITSIRY, Tiavina, Grand-Rue 9, 1347 Le Sentier, MAILLAT, Luc, Grand Rue 54, 1373 Chavornay, HELMER, Patrick, Chemin de la Chapelle 15, 1233 Bernex, GRANGE, Sébastien, Avenue des Figuiers 19, 1007 Lausanne, ROUILLER, Patrice, Chemin des Marauttions 14, 1270 Trélex
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.