VERWALTUNG VON EMPFINDLICHEN BEREICHEN
Brevet européen · EP3803773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803773
- Numéro de demande
- EP19808090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64U 101/31 (2023.01)B64C 39/02 (2023.01)
- Priorité
- US 201862675840 P 24.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/033988 24.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/227033 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
MIAN, Zahid, F.
Troy, NY 12180, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.