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Brevet européen · EP3804607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804607
Numéro de demande
EP20197404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
9 juil. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/10 (2006.01)
A61B 3/103 (2006.01)
Priorité
US 201916594985 07.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  3. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  4. 23 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Optos PLC, Queensferry House, Carnegie Campus, Enterprise Way, Dunfermline KY11 8GR, Royaume-Uni → Optos plc, Queensferry House, Carnegie Campus, Enterprise Way, Dunfermline, Scotland KY11 8GR, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  5. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

Vikraman Sithalakshmi Amma, Sriram

Dunfermline, KY11 8GR, GB

Ashok, Praveen

Dunfermline, KY11 8GR, GB

Hurst, Daniel

Dunfermline, KY11 8GR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.