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Brevet européen · EP3804829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804829
Numéro de demande
EP20211777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2014
Publié
14 avr. 2021
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01D 24/12 (2006.01)
B01D 29/00 (2006.01)
E03F 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201361765375 P 15.02.2013
Divisionnaire de
EP14751249
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 20 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  5. 13 nov. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Aqseptence Group, Inc., 1950 Old Highway 8 NW, New Brighton, MN 55112, Etats-Unis d'Amérique → Johnson Screens, Inc., 1950 Old Highway 8 NW, New Brighton, MN 55112, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  6. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Johnson Screens, Inc.

1950 Old Highway 8 NW, New Brighton, MN 55112, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Maxson, Richard Charles

Maple Grove, MN Minnesota 55311, US

Watson, Mark Edgar

Sturbridge,, MA Massachusetts 01566, US

Ekholm, Michael Richard

Minneapolis, MN Minnesota 55408, US

Courageot, Fabrice Jean Alphonse

86130 Saint Georges les Baillargeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.