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Brevet européen · EP3805437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805437
Numéro de demande
EP20194126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
13 mars 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/16 (2006.01)
D02G 3/40 (2006.01)
B29C 64/118 (2017.01)
Priorité
DE 102019213250 02.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

SGL Carbon SE

Söhnleinstrasse 8, 65201 Wiesbaden, DE

Inventeur

PROELL, Emily

86405 Meitingen, DE

SCHMITZ, Jonas

86405 Meitingen, DE

VON BISTRAM, Max

86405 Meitingen, DE

WILLEMIN, Yannick

86405 Meitingen, DE

SCHULZE, Sebastian

86405 Meitingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.