HALTERUNG FÜR STABFACHWERKE
Brevet européen · EP3805475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805475
- Numéro de demande
- EP20198532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2020
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/58 (2006.01)E04G 7/20 (2006.01)E04H 15/44 (2006.01)F16L 41/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019127192 09.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
Dr. Poetsch, Hans Gero
61137 Schöneck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.