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Brevet européen · EP3805612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805612
Numéro de demande
EP19806931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
14 déc. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/36 (2006.01)
F16D 41/20 (2006.01)
F16D 3/12 (2006.01)
F16F 15/121 (2006.01)
F16D 7/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018099470 24.05.2018
JP 2019088735 09.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/020748 24.05.2019
Publication PCT
WO2019/225750 28.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

Mitsuboshi Belting Ltd.

1-21 Hamazoe-dori 4-chome Nagata-ku, Kobe-shi, Hyogo 653-0024, JP

Inventeur

IIO, Norihisa

Kobe-shi, Hyogo 653-0024, JP

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