COURONNE VISSÉE

Brevet européen · EP3805869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805869
Numéro de demande
EP19202189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 19.01.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Meco SA

Meco S.A.

Schützengasse 30, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

AVRIL, Hervé

2540 Grenchen

THIRY, Rémy

25140 Charquemont, FR

MARCOS, Ricardo

3252 Worben

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.