SEGMENTIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3806034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3806034
Numéro de demande
EP20200327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
1 oct. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/11 (2017.01)
Priorité
JP 2019184673 07.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Nihon University

8-24 Kudan-minami 4-Chome Chiyoda-ku, Tokyo 102-8275, JP

J. MORITA MFG. CORP.

680 Higashihama Minami-cho, Fushimi-ku Kyoto-shi, Kyoto 612-8533, JP

Inventeur

ARAI, Yoshinori

Tokyo, 102-8275, JP

NISHIMURA, Yuu

Kyoto 612-8533, JP

YOSHIKAWA, Hideki

Kyoto 612-8533, JP

SADAKANE, Tomoyuki

Kyoto 612-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.