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Brevet européen · EP3807153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3807153
Numéro de demande
EP19737244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
3 août 2022
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65B 11/02 (2006.01)
B65B 57/00 (2006.01)
B65B 67/08 (2006.01)
Priorité
IT 201800006249 12.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/054852 11.06.2019
Publication PCT
WO2020/012265 16.01.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  6. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

Noxon S.p.A.

Strada Molino Magi 66, 47892 Gualdicciolo, Acquaviva, SM

Inventeur

BATTISTONI, Andrea

Gualdicciolo 47892, SM

SPALLINO, Federico

Gualdicciolo 47892, SM

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.